finances publiques

I- INTRODUCTION AUX FINANCES PUBLIQUES

FINANCE :

L’Ensemble des recettes et des dépenses que peuvent effectuer les particuliers, comme les personnes publiques :

      Dans le premier cas ⇒ Finance Privées 

      Dans le second cas⇒ Finance Publiques 

Distinction finances publiques et finances privées 

     On distingue finances publique et finances privées par :

1) la qualité de l’acteur : critère organiques

2) les règles applicables

3) les moyens mis en œuvre

4) les objectifs recherchés

1) Distinction organiques :

Les finances privées, lorsqu’il s’agit d’un organisme privées : 

  EX : association, Entreprise, particulier, etc.…

Ou publique quand il s’agit d’organisme publique :

  EX : l’Etat, les collectivités locales, les établissements publics, les organisations internationales,

2) Distinction par les règles applicables :

Une personne privées joui d’une très grandes liberté dans sa vie financière, un particulier peut de penser ce qu’il veut on ce qu’il veut n’importe comment, n’importe quand, n’importe où. 

3) Distinction par les moyens juridiques utilises :

Les personnes publiques, jouissent de prérogatives exorbitantes du droit commun :

  Acte unilatéral, contrainte, marche publique, contrats administratif etc.…. 

4) Distinction par les objectifs recherchés :

⇒ le moteur de l’activité des particuliers est l’intérêt privé.

⇒ le moteur de l’action publique est la satisfaction des besoins d’intérêt général. 

II -    EVOLUTION DES FINANCES PUBLIQUES : 

    ON peut distingue deux périodes qui correspondent a deux conception :

              → La période Classique : Etat GENDARME

              → La période Modernes : Etat PROVIDECE  

 1--  LA PÉRIODE CLASSIQUE ET LA CONCEPTION CLASSIQUE :

C’est la première conception des finances publiques, elle correspond a l’ère de l’Etat Gendarme que signifie l’Etat Gendarme ?

    L’ETAT GENDARME : est la première forme institutionnelle de l’Etat libéral C’est une création du libéralisme classique base sur une réparation des taches entre l’Etat et l’initiative privées.

→l’Etat devait s’arroger des seules missions de sécurité.

→l’initiative privée : l’Economie. 

Les caractères dominants des finances publiques :

1)      De faible importance

2)      Neutres

3)      Équilibrées

4)      L’emprunt est favorablement considère

5)      L’impôt comme source principale

6)      La prééminence de parlement

1- De faible importance : 

Pendant cette période classique, le budget était marque par son faible montant. Il serait uniquement a financer par l’impôt les quelques, services administratif traditionnels.

EX : En France, le budget n’attient son premier milliard de francs, qu’on 1828 aujourd’hui les Etats-Unis, dépensent 16 milliard de dollars, pour sa seul population carcérale.

2- Leurs Neutralité :

Les conceptions libérales en matière des Finances Publiques avancent que l’Etat doit gères, ses finances sans pour suivre aucune but. La neutralité veut dire que l’Etat doit s’abstenir de toute intervention qui aurait pour effet de fausser le jeu des lois économiques.

3- L’Equilibre : (la règle d’OR) 

L’équilibre veut qu’il n ; y ait ni déficit ni excédent.

 4- Refus de l’emprunt :

La conception libérale a considère défavorablement l’emprunt constitue une charge pour les généralisations futures. C’est un impôt diffère.